GAEC DU HAMEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 120 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 613 051, GAEC DU HAMEL est une société civile créée le 8 avril 2009. Son siège social est situé Bainville, 61100 Cerisy-Belle-Etoile. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par ADRIEN HUARD, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU HAMEL
INSEE- Dénomination
- GAEC DU HAMEL
- SIREN
- 511 613 051
- SIRET (siège)
- 511 613 051 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17511613051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 613 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 08 avril 2009
- Siège social
- BAINVILLE , 61100, CERISY-BELLE-ETOILE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU HAMEL
Élevage de bovins.
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Finances de GAEC DU HAMEL
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INSEEÉtablissements de GAEC DU HAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61100 CERISY-BELLE-ETOILESiègeActif
511 613 051 00016 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU HAMEL
INPIConformité de GAEC DU HAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU HAMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/06332
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, bAUX RURAUX
Décision du 23 septembre 2024 · N° 21/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 1991 · N° 90-81.275
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU HAMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 2009
Questions fréquentes sur GAEC DU HAMEL
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU HAMEL ?
Le numéro SIREN de GAEC DU HAMEL est 511 613 051. Le SIRET de son siège social est 511 613 051 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17511613051.
Qui dirige GAEC DU HAMEL ?
GAEC DU HAMEL est dirigée par ADRIEN HUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU HAMEL ?
Le siège social de GAEC DU HAMEL est situé Bainville, 61100 Cerisy-Belle-Etoile.
GAEC DU HAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU HAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU HAMEL.
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