GAEC DU MARNOT
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 122 k€
GAEC DU MARNOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 1994, identifiée par le SIREN 398 981 399. Son siège social est situé 214 RUE des Marnots, 73170 La Balme. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par Jean-Michel MALOD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU MARNOT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU MARNOT
- SIREN
- 398 981 399
- SIRET (siège)
- 398 981 399 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02398981399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 981 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 122 205 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 25 novembre 1994
- Siège social
- 214 RUE des Marnots, 73170, La Balme
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU MARNOT
Exploitation biens agricoles ainsi que la gestion.
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Finances de GAEC DU MARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU MARNOT
INSEEÉtablissements de GAEC DU MARNOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73170 La BalmeSiègeActif
398 981 399 00015 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU MARNOT
INPIConformité de GAEC DU MARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU MARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU MARNOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU MARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU MARNOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1994-11-01
- création
Date d'effet : 25 novembre 1994
Questions fréquentes sur GAEC DU MARNOT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU MARNOT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU MARNOT est 398 981 399. Le SIRET de son siège social est 398 981 399 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02398981399.
Qui dirige GAEC DU MARNOT ?
GAEC DU MARNOT est dirigée par Jean-Michel MALOD, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DU MARNOT ?
Le siège social de GAEC DU MARNOT est situé 214 RUE des Marnots, 73170 La Balme.
GAEC DU MARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU MARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU MARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU MARNOT.
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