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GAEC DU MASBEAU

Active
Siren951 361 096Société civile23400 Saint-Dizier-MasbaraudCréée le 13 avril 20231 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
365 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DU MASBEAU est une société civile immatriculée le 13 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 361 096. Son siège social est situé 6 Le Masbeau, 23400 Saint-Dizier-Masbaraud. GAEC DU MASBEAU relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Marc PATEYRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU MASBEAU

Dénomination
GAEC DU MASBEAU
SIREN
951 361 096
SIRET (siège)
951 361 096 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17951361096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 361 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
364 800 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
13 avril 2023
Effectif
1 ou 2
Siège social
6 Le Masbeau, 23400, Saint-Dizier-Masbaraud
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU MASBEAU

ELEVAGE DE BOVINS VIANDE

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Finances de GAEC DU MASBEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU MASBEAU

MP

Marc PATEYRON

Gérant

Depuis la création (13 avril 2023) · 3 ans

MP

Maxime PATEYRON

Gérant

Depuis la création (13 avril 2023) · 3 ans

Établissements de GAEC DU MASBEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23400 Saint-Dizier-MasbaraudSiègeActif

    951 361 096 00013 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU MASBEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Conformité de GAEC DU MASBEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU MASBEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU MASBEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU MASBEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU MASBEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2023

Questions fréquentes sur GAEC DU MASBEAU

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU MASBEAU ?

Le numéro SIREN de GAEC DU MASBEAU est 951 361 096. Le SIRET de son siège social est 951 361 096 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17951361096.

Qui dirige GAEC DU MASBEAU ?

GAEC DU MASBEAU est dirigée par Marc PATEYRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU MASBEAU ?

Le siège social de GAEC DU MASBEAU est situé 6 Le Masbeau, 23400 Saint-Dizier-Masbaraud.

GAEC DU MASBEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU MASBEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU MASBEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU MASBEAU.

Combien de salariés compte GAEC DU MASBEAU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU MASBEAU emploie 1 ou 2 salariés.