GAEC DU PETIT NICE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 43,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 497 083, GAEC DU PETIT NICE est une société civile créée le 8 avril 2008. Elle est domiciliée 129 Che du Plat, 42140 Saint-Denis-sur-Coise. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SUZANNE THELISSON, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU PETIT NICE
INSEE- Dénomination
- GAEC DU PETIT NICE
- SIREN
- 503 497 083
- SIRET (siège)
- 503 497 083 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83503497083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 497 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 43 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 08 avril 2008
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 129 CHE DU PLAT , 42140, SAINT-DENIS-SUR-COISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU PETIT NICE
elevagede bovins
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Finances de GAEC DU PETIT NICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU PETIT NICE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2012
Gérant
Anciens dirigeants (1)
, THELISSON épouse COMMARMOND COMMARMOND
gérants · de avril 2008 à janvier 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC DU PETIT NICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42140 SAINT-DENIS-SUR-COISESiègeActif
503 497 083 00017 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU PETIT NICE
INPIConformité de GAEC DU PETIT NICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU PETIT NICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU PETIT NICE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1994 · N° 91-40.527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU PETIT NICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU PETIT NICE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Cogérant : THELISSON Suzanne Jeanne Marie Louise modification le 29 Décembre 2011 Cogérant : COMMARMOND Pierrick Stéphane en fonction le 29 Décembre 2011
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01
- création
Date d'effet : 08 avril 2008
Questions fréquentes sur GAEC DU PETIT NICE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU PETIT NICE ?
Le numéro SIREN de GAEC DU PETIT NICE est 503 497 083. Le SIRET de son siège social est 503 497 083 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83503497083.
Qui dirige GAEC DU PETIT NICE ?
GAEC DU PETIT NICE est dirigée par SUZANNE THELISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU PETIT NICE ?
Le siège social de GAEC DU PETIT NICE est situé 129 Che du Plat, 42140 Saint-Denis-sur-Coise.
GAEC DU PETIT NICE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU PETIT NICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU PETIT NICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU PETIT NICE.
Combien de salariés compte GAEC DU PETIT NICE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU PETIT NICE emploie 1 ou 2 salariés.
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