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GAEC DU PETIT NICE

Active
Siren503 497 083Société civile42140 SAINT-DENIS-SUR-COISECréée le 08 avril 20081 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
43,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 497 083, GAEC DU PETIT NICE est une société civile créée le 8 avril 2008. Elle est domiciliée 129 Che du Plat, 42140 Saint-Denis-sur-Coise. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SUZANNE THELISSON, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU PETIT NICE

Dénomination
GAEC DU PETIT NICE
SIREN
503 497 083
SIRET (siège)
503 497 083 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83503497083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 497 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
43 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
08 avril 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
129 CHE DU PLAT , 42140, SAINT-DENIS-SUR-COISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU PETIT NICE

elevagede bovins

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Finances de GAEC DU PETIT NICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU PETIT NICE

ST

SUZANNE THELISSON

Gérant

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 janvier 2012

Anciens dirigeants (1)

,C

, THELISSON épouse COMMARMOND COMMARMOND

gérants · de avril 2008 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC DU PETIT NICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42140 SAINT-DENIS-SUR-COISESiègeActif

    503 497 083 00017 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU PETIT NICE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2008

  • Acte

Conformité de GAEC DU PETIT NICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU PETIT NICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU PETIT NICE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU PETIT NICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU PETIT NICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Cogérant : THELISSON Suzanne Jeanne Marie Louise modification le 29 Décembre 2011 Cogérant : COMMARMOND Pierrick Stéphane en fonction le 29 Décembre 2011

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2008

Questions fréquentes sur GAEC DU PETIT NICE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU PETIT NICE ?

Le numéro SIREN de GAEC DU PETIT NICE est 503 497 083. Le SIRET de son siège social est 503 497 083 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83503497083.

Qui dirige GAEC DU PETIT NICE ?

GAEC DU PETIT NICE est dirigée par SUZANNE THELISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU PETIT NICE ?

Le siège social de GAEC DU PETIT NICE est situé 129 Che du Plat, 42140 Saint-Denis-sur-Coise.

GAEC DU PETIT NICE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU PETIT NICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU PETIT NICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU PETIT NICE.

Combien de salariés compte GAEC DU PETIT NICE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU PETIT NICE emploie 1 ou 2 salariés.