GAEC DU PLOMB
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 84,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 482 499, GAEC DU PLOMB est une société civile créée le 18 novembre 2004. Elle est domiciliée Le Plomb, 42660 Tarentaise. GAEC DU PLOMB relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par Rémy COIGNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU PLOMB
INSEE- Dénomination
- GAEC DU PLOMB
- SIREN
- 479 482 499
- SIRET (siège)
- 479 482 499 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR74479482499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 482 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 84 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 18 novembre 2004
- Siège social
- LE PLOMB, 42660, TARENTAISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU PLOMB
production laitière, exploitation d'installations photovoltaïques
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Finances de GAEC DU PLOMB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU PLOMB
INSEEÉtablissements de GAEC DU PLOMB
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 42660 TARENTAISESiègeActif
479 482 499 00023 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 3511Z
- 42660 TARENTAISEActif
479 482 499 00015 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU PLOMB
INPIConformité de GAEC DU PLOMB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU PLOMB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU PLOMB. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/06423
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/04886
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00259
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/52425
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/10006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 17 mars 2023 · N° 22/02670
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mars 2016 · N° 15-17.169
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU PLOMB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU PLOMB
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2004
Questions fréquentes sur GAEC DU PLOMB
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU PLOMB ?
Le numéro SIREN de GAEC DU PLOMB est 479 482 499. Le SIRET de son siège social est 479 482 499 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74479482499.
Qui dirige GAEC DU PLOMB ?
GAEC DU PLOMB est dirigée par Rémy COIGNET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU PLOMB ?
Le siège social de GAEC DU PLOMB est situé Le Plomb, 42660 Tarentaise.
GAEC DU PLOMB est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU PLOMB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU PLOMB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU PLOMB.
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