GAEC DU POTAGER
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
GAEC DU POTAGER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 330 977. Son siège social est situé Che de Malacombe 600 chemin de Malacombe, 69850 Saint-Martin-en-Haut. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par NICOLAS GUYOT, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU POTAGER
INSEE- Dénomination
- GAEC DU POTAGER
- SIREN
- 828 330 977
- SIRET (siège)
- 828 330 977 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92828330977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 330 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 21 mars 2017
- Siège social
- CHE DE MALACOMBE 600 CHEMIN DE MALACOMBE, 69850, SAINT-MARTIN-EN-HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU POTAGER
Exploitation agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DU POTAGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU POTAGER
INSEEÉtablissements de GAEC DU POTAGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTSiègeActif
828 330 977 00012 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0113Z
Documents juridiques de GAEC DU POTAGER
INPIConformité de GAEC DU POTAGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU POTAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU POTAGER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/02343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 02 octobre 2024 · N° 24/00444
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 avril 2024 · N° 22/00391
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 février 2021 · N° 19-18.824
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU POTAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU POTAGER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2017
Questions fréquentes sur GAEC DU POTAGER
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU POTAGER ?
Le numéro SIREN de GAEC DU POTAGER est 828 330 977. Le SIRET de son siège social est 828 330 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92828330977.
Qui dirige GAEC DU POTAGER ?
GAEC DU POTAGER est dirigée par NICOLAS GUYOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU POTAGER ?
Le siège social de GAEC DU POTAGER est situé Che de Malacombe 600 chemin de Malacombe, 69850 Saint-Martin-en-Haut.
GAEC DU POTAGER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU POTAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU POTAGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU POTAGER.
Entreprises similaires
Même activité (culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules) à Saint-Martin-en-Haut
- CELLIER69850 Saint-Martin-en-Haut
- EARL MOLIN69850 Saint-Martin-en-Haut
- LA FERME DU SOUS BOIS69850 Saint-Martin-en-Haut
- THOMAS RIVOIRE69850 Saint-Martin-en-Haut
- CELLIER ADELINE69850 Saint-Martin-en-Haut
- CHAVASSIEUX MARCEL69850 Saint-Martin-en-Haut
- COTTENCIN PASCAL69850 Saint-Martin-en-Haut
- CELLIER DENIS69850 Saint Martin en Haut
- SERRE MARIE-ANDREE69850 Saint-Martin-en-Haut
- GEY CEDRIC69850 Saint-Martin-en-Haut
Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules à Saint-Martin-en-Haut
Entreprises du même secteur à Saint-Martin-en-Haut
Entreprises à Saint-Martin-en-Haut
Toutes les entreprises à Saint-Martin-en-Haut
Exportez toutes les entreprises « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules » du Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
