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GAEC DU POTAGER

Active
Siren828 330 977Société civile69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTCréée le 21 mars 2017

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents

GAEC DU POTAGER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 330 977. Son siège social est situé Che de Malacombe 600 chemin de Malacombe, 69850 Saint-Martin-en-Haut. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par NICOLAS GUYOT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU POTAGER

Dénomination
GAEC DU POTAGER
SIREN
828 330 977
SIRET (siège)
828 330 977 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92828330977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 330 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
21 mars 2017
Siège social
CHE DE MALACOMBE 600 CHEMIN DE MALACOMBE, 69850, SAINT-MARTIN-EN-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU POTAGER

Exploitation agricole

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Finances de GAEC DU POTAGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU POTAGER

NG

NICOLAS GUYOT

Gérant

Depuis la création (21 mars 2017) · 9 ans

AP

AURELIE POYARD

Gérant

Depuis la création (21 mars 2017) · 9 ans

Établissements de GAEC DU POTAGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUTSiègeActif

    828 330 977 00012 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0113Z

Documents juridiques de GAEC DU POTAGER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Conformité de GAEC DU POTAGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU POTAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU POTAGER. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU POTAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU POTAGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2017

Questions fréquentes sur GAEC DU POTAGER

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU POTAGER ?

Le numéro SIREN de GAEC DU POTAGER est 828 330 977. Le SIRET de son siège social est 828 330 977 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92828330977.

Qui dirige GAEC DU POTAGER ?

GAEC DU POTAGER est dirigée par NICOLAS GUYOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU POTAGER ?

Le siège social de GAEC DU POTAGER est situé Che de Malacombe 600 chemin de Malacombe, 69850 Saint-Martin-en-Haut.

GAEC DU POTAGER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU POTAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU POTAGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU POTAGER.