GAEC DU PRINTEMPS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 385 k€
GAEC DU PRINTEMPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 015 699. Le siège social de l'entreprise se trouve 343 CHE de l'Épine, 25580 Vernierfontaine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de GAEC DU PRINTEMPS
INSEE- Dénomination
- GAEC DU PRINTEMPS
- SIREN
- 442 015 699
- SIRET (siège)
- 442 015 699 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR73442015699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 015 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 384 980 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mai 2002
- Siège social
- 343 CHE de l'Épine, 25580, Vernierfontaine
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC DU PRINTEMPS
Exploitation de biens agricoles
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Finances de GAEC DU PRINTEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU PRINTEMPS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mai 2002) · 24 ans
Établissements de GAEC DU PRINTEMPS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25580 VernierfontaineSiègeActif
442 015 699 00022 · ouvert le 10 mai 2002 · NAF 0111Z
- 25580 VERNIERFONTAINEFermé
442 015 699 00014 · ouvert le 10 mai 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC DU PRINTEMPS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DU PRINTEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU PRINTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU PRINTEMPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 01 juin 2026 · N° 25/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 mai 2026 · N° 19/14248
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Décision du 27 janvier 2026 · N° 22/06933
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Décision du 22 décembre 2025 · N° 25/00761
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Décision du 20 octobre 2025 · N° 23/00068
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Décision du 25 septembre 2025 · N° 2023F01397
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Décision du 24 juin 2025 · N° 23/01030
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Décision du 13 avril 2023 · N° 21/06020
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 20 mars 2023 · N° 23/00048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU PRINTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU PRINTEMPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 2002
Questions fréquentes sur GAEC DU PRINTEMPS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU PRINTEMPS ?
Le numéro SIREN de GAEC DU PRINTEMPS est 442 015 699. Le SIRET de son siège social est 442 015 699 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73442015699.
Qui dirige GAEC DU PRINTEMPS ?
GAEC DU PRINTEMPS est dirigée par JEAN-BAPTISTE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU PRINTEMPS ?
Le siège social de GAEC DU PRINTEMPS est situé 343 CHE de l'Épine, 25580 Vernierfontaine.
GAEC DU PRINTEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU PRINTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU PRINTEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU PRINTEMPS.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Entreprises à Vernierfontaine
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