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GAEC DU PRINTEMPS

Active
Siren442 015 699Société civile25580 VernierfontaineCréée le 21 mai 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
385 k€

GAEC DU PRINTEMPS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 015 699. Le siège social de l'entreprise se trouve 343 CHE de l'Épine, 25580 Vernierfontaine. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-BAPTISTE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DU PRINTEMPS

Dénomination
GAEC DU PRINTEMPS
SIREN
442 015 699
SIRET (siège)
442 015 699 00022
N° TVA intracommunautaire
FR73442015699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 015 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
384 980 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 mai 2002
Siège social
343 CHE de l'Épine, 25580, Vernierfontaine
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DU PRINTEMPS

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC DU PRINTEMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU PRINTEMPS

JC

JEAN-BAPTISTE CASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2002) · 24 ans

PD

PATRICK DUBOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2002) · 24 ans

FD

FLORIAN DUBOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 2002) · 24 ans

Établissements de GAEC DU PRINTEMPS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25580 VernierfontaineSiègeActif

    442 015 699 00022 · ouvert le 10 mai 2002 · NAF 0111Z

  • 25580 VERNIERFONTAINEFermé

    442 015 699 00014 · ouvert le 10 mai 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC DU PRINTEMPS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de GAEC DU PRINTEMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU PRINTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU PRINTEMPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU PRINTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU PRINTEMPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2002

Questions fréquentes sur GAEC DU PRINTEMPS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU PRINTEMPS ?

Le numéro SIREN de GAEC DU PRINTEMPS est 442 015 699. Le SIRET de son siège social est 442 015 699 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73442015699.

Qui dirige GAEC DU PRINTEMPS ?

GAEC DU PRINTEMPS est dirigée par JEAN-BAPTISTE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU PRINTEMPS ?

Le siège social de GAEC DU PRINTEMPS est situé 343 CHE de l'Épine, 25580 Vernierfontaine.

GAEC DU PRINTEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU PRINTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU PRINTEMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU PRINTEMPS.

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