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GAEC DU RACHET

Active
Siren502 301 641Société civile42400 SAINT-CHAMONDCréée le 05 février 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
150 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 301 641, GAEC DU RACHET est une société civile créée le 5 février 2008. Elle est domiciliée 20 Rte de Cote Rachat, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN DECLERIEUX, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU RACHET

Dénomination
GAEC DU RACHET
SIREN
502 301 641
SIRET (siège)
502 301 641 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41502301641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 301 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 février 2008
Siège social
20 RTE DE COTE RACHAT , 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU RACHET

exploitation agricole

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Finances de GAEC DU RACHET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU RACHET

SD

SEBASTIEN DECLERIEUX

Gérant

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

MF

MARION FARA

Gérant

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

NM

NICOLE MARTIN

Gérant

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

Établissements de GAEC DU RACHET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    502 301 641 00010 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU RACHET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 février 2008

  • Acte

Conformité de GAEC DU RACHET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU RACHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU RACHET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU RACHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU RACHET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur GAEC DU RACHET

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU RACHET ?

Le numéro SIREN de GAEC DU RACHET est 502 301 641. Le SIRET de son siège social est 502 301 641 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41502301641.

Qui dirige GAEC DU RACHET ?

GAEC DU RACHET est dirigée par SEBASTIEN DECLERIEUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU RACHET ?

Le siège social de GAEC DU RACHET est situé 20 Rte de Cote Rachat, 42400 Saint-Chamond.

GAEC DU RACHET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU RACHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU RACHET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU RACHET.