GAEC DU RACHET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 150 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 301 641, GAEC DU RACHET est une société civile créée le 5 février 2008. Elle est domiciliée 20 Rte de Cote Rachat, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN DECLERIEUX, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU RACHET
INSEE- Dénomination
- GAEC DU RACHET
- SIREN
- 502 301 641
- SIRET (siège)
- 502 301 641 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR41502301641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 301 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 05 février 2008
- Siège social
- 20 RTE DE COTE RACHAT , 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU RACHET
exploitation agricole
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Finances de GAEC DU RACHET
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INSEEÉtablissements de GAEC DU RACHET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
502 301 641 00010 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU RACHET
INPIConformité de GAEC DU RACHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU RACHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU RACHET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU RACHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU RACHET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2008
Questions fréquentes sur GAEC DU RACHET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU RACHET ?
Le numéro SIREN de GAEC DU RACHET est 502 301 641. Le SIRET de son siège social est 502 301 641 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41502301641.
Qui dirige GAEC DU RACHET ?
GAEC DU RACHET est dirigée par SEBASTIEN DECLERIEUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU RACHET ?
Le siège social de GAEC DU RACHET est situé 20 Rte de Cote Rachat, 42400 Saint-Chamond.
GAEC DU RACHET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU RACHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU RACHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU RACHET.
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