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GAEC DU SEQUOIA

Active
Siren353 548 282Société civile25300 ARCONCréée le 20 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GAEC DU SEQUOIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 1990, identifiée par le SIREN 353 548 282. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Mare, 25300 Arcon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par FABIEN HENRIET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DU SEQUOIA

Dénomination
GAEC DU SEQUOIA
SIREN
353 548 282
SIRET (siège)
353 548 282 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07353548282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 548 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
20 février 1990
Siège social
LD LA MARE , 25300, ARCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU SEQUOIA

Exploitations agricoles.

Finances de GAEC DU SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DU SEQUOIA

FH

FABIEN HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 1990) · 36 ans

JH

JEAN-MARIE HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 1990) · 36 ans

SH

SERAPHIN HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 1990) · 36 ans

FH

FLORENT HENRIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC DU SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 ARCONSiègeActif

    353 548 282 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU SEQUOIA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 06 février 2014

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de GAEC DU SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DU SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC DU SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU SEQUOIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC DU SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1990

Questions fréquentes sur GAEC DU SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de GAEC DU SEQUOIA est 353 548 282. Le SIRET de son siège social est 353 548 282 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07353548282.

Qui dirige GAEC DU SEQUOIA ?

GAEC DU SEQUOIA est dirigée par FABIEN HENRIET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU SEQUOIA ?

Le siège social de GAEC DU SEQUOIA est situé Ld la Mare, 25300 Arcon.

GAEC DU SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU SEQUOIA.

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