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GAEC DU VIGNOBLE

Active
Siren389 336 116Société civile09000 FOIXCréée le 03 décembre 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
22,5 k€

GAEC DU VIGNOBLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 336 116. Elle est domiciliée 36 Che de la Graousse, 09000 Foix. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par JEAN-MARC PELOFFI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU VIGNOBLE

Dénomination
GAEC DU VIGNOBLE
SIREN
389 336 116
SIRET (siège)
389 336 116 00022
N° TVA intracommunautaire
FR29389336116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 336 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
22 496 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
03 décembre 1992
Siège social
36 CHE DE LA GRAOUSSE , 09000, FOIX
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de GAEC DU VIGNOBLE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de GAEC DU VIGNOBLE

Bovins viande

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Finances de GAEC DU VIGNOBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU VIGNOBLE

JP

JEAN-MARC PELOFFI

Gérant

Depuis la création (03 décembre 1992) · 33 ans

RP

ROMAIN PELOFFI

Gérant

Depuis la création (03 décembre 1992) · 33 ans

HP

HERVE PELOFFI

Gérant

Depuis la création (03 décembre 1992) · 33 ans

SP

SANDRA PELOFFI

Gérant

Depuis la création (03 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de GAEC DU VIGNOBLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09000 FOIXSiègeActif

    389 336 116 00022 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0142Z

  • 09000 FOIXFermé

    389 336 116 00014 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU VIGNOBLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1992

  • Acte

Conformité de GAEC DU VIGNOBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU VIGNOBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU VIGNOBLE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU VIGNOBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU VIGNOBLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1992

Questions fréquentes sur GAEC DU VIGNOBLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU VIGNOBLE ?

Le numéro SIREN de GAEC DU VIGNOBLE est 389 336 116. Le SIRET de son siège social est 389 336 116 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29389336116.

Qui dirige GAEC DU VIGNOBLE ?

GAEC DU VIGNOBLE est dirigée par JEAN-MARC PELOFFI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU VIGNOBLE ?

Le siège social de GAEC DU VIGNOBLE est situé 36 Che de la Graousse, 09000 Foix.

GAEC DU VIGNOBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU VIGNOBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU VIGNOBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU VIGNOBLE.