GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 34,4 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est une société civile immatriculée le 13 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 149 616. Elle est domiciliée 5 5 chemin de l'Etang, 32720 Vergoignan. GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. MARC DUTOIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
INSEE- Dénomination
- GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
- SIREN
- 381 149 616
- SIRET (siège)
- 381 149 616 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56381149616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 149 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 34 375 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 13 mars 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 5 5 chemin de l'Etang , 32720, VERGOIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
Exploitation agricole, polyculture et élevage équidés.
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Finances de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
INSEEÉtablissements de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32720 VERGOIGNANSiègeActif
381 149 616 00017 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 0143Z
Documents juridiques de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-01-01
- création
Date d'effet : 13 mars 1991
Questions fréquentes sur GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
Quel est le numéro SIREN de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?
Le numéro SIREN de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est 381 149 616. Le SIRET de son siège social est 381 149 616 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56381149616.
Qui dirige GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?
GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est dirigée par MARC DUTOIT, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?
Le siège social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est situé 5 5 chemin de l'Etang, 32720 Vergoignan.
GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN.
Combien de salariés compte GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN emploie 1 ou 2 salariés.
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