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GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Active
Siren381 149 616Société civile32720 VERGOIGNANCréée le 13 mars 19911 ou 2

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
34,4 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est une société civile immatriculée le 13 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 149 616. Elle est domiciliée 5 5 chemin de l'Etang, 32720 Vergoignan. GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. MARC DUTOIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Dénomination
GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN
SIREN
381 149 616
SIRET (siège)
381 149 616 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56381149616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 149 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
34 375 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
13 mars 1991
Effectif
1 ou 2
Siège social
5 5 chemin de l'Etang , 32720, VERGOIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Exploitation agricole, polyculture et élevage équidés.

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Finances de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

MD

MARC DUTOIT

Gérant

Depuis la création (13 mars 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32720 VERGOIGNANSiègeActif

    381 149 616 00017 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 0143Z

Documents juridiques de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1991-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1991

Questions fréquentes sur GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN

Quel est le numéro SIREN de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?

Le numéro SIREN de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est 381 149 616. Le SIRET de son siège social est 381 149 616 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56381149616.

Qui dirige GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?

GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est dirigée par MARC DUTOIT, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?

Le siège social de GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est situé 5 5 chemin de l'Etang, 32720 Vergoignan.

GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN.

Combien de salariés compte GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DUTOIT-VERGOIGNAN emploie 1 ou 2 salariés.

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