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GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Active
Siren835 247 487Société civile69170 SAINT MARCEL L'ECLAIRECréée le 09 février 2018

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2018, identifiée par le SIREN 835 247 487. Son siège social est situé La Bussiere, 69170 Saint Marcel l'Eclaire. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par GAETAN PACHOUX, gérant.

Fiche d'identité de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Dénomination
GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE
SIREN
835 247 487
SIRET (siège)
835 247 487 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61835247487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 247 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
09 février 2018
Siège social
LA BUSSIERE , 69170, SAINT MARCEL L'ECLAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Exploitation agricole

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Finances de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

GP

GAETAN PACHOUX

Gérant

Depuis la création (09 février 2018) · 8 ans

LP

LOUIS PACHOUX

Gérant

Depuis la création (09 février 2018) · 8 ans

Établissements de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 SAINT MARCEL L'ECLAIRESiègeActif

    835 247 487 00019 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2018

  • Acte

Conformité de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2018

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE

Quel est le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE ?

Le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est 835 247 487. Le SIRET de son siège social est 835 247 487 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61835247487.

Qui dirige GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE ?

GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est dirigée par GAETAN PACHOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE ?

Le siège social de GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est situé La Bussiere, 69170 Saint Marcel l'Eclaire.

GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ELEVAGE DE LA BUSSIERE.