GAEC ELEVAGE MOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 332 k€
- Effectif
- Non publié
GAEC ELEVAGE MOREL est une société civile immatriculée le 25 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 604 147. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Paturaux - Ossebet, 63230 La Goutelle. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES MOREL, gérant.
Fiche d'identité de GAEC ELEVAGE MOREL
INSEE- Dénomination
- GAEC ELEVAGE MOREL
- SIREN
- 383 604 147
- SIRET (siège)
- 383 604 147 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88383604147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 604 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 332 100 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 25 novembre 1991
- Siège social
- 6 rue des Paturaux - Ossebet, 63230, La Goutelle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC ELEVAGE MOREL
Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime
Finances de GAEC ELEVAGE MOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC ELEVAGE MOREL
INSEEÉtablissements de GAEC ELEVAGE MOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63230 La GoutelleSiègeActif
383 604 147 00017 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC ELEVAGE MOREL
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GAEC ELEVAGE MOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC ELEVAGE MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC ELEVAGE MOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ELEVAGE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ELEVAGE MOREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC ELEVAGE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC ELEVAGE MOREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1991
Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE MOREL
Quel est le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE MOREL ?
Le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE MOREL est 383 604 147. Le SIRET de son siège social est 383 604 147 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383604147.
Qui dirige GAEC ELEVAGE MOREL ?
GAEC ELEVAGE MOREL est dirigée par GILLES MOREL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC ELEVAGE MOREL ?
Le siège social de GAEC ELEVAGE MOREL est situé 6 rue des Paturaux - Ossebet, 63230 La Goutelle.
GAEC ELEVAGE MOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC ELEVAGE MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC ELEVAGE MOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ELEVAGE MOREL.
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