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GAEC FOISSAC

Active
Siren387 820 855Société civile12170 DURENQUECréée le 26 juin 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
84,4 k€

GAEC FOISSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 820 855. Son siège social est situé Ld Mazels, 12170 Durenque. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par XAVIER FOISSAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC FOISSAC

Dénomination
GAEC FOISSAC
SIREN
387 820 855
SIRET (siège)
387 820 855 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54387820855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 820 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
84 420 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
26 juin 1992
Siège social
LD MAZELS , 12170, DURENQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC FOISSAC

Polyculture

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Finances de GAEC FOISSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC FOISSAC

XF

XAVIER FOISSAC

Gérant

Depuis la création (26 juin 1992) · 34 ans

JT

JUSTINE TROUCHE

Gérant

Depuis la création (26 juin 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC FOISSAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12170 DURENQUESiègeActif

    387 820 855 00014 · ouvert le 07 mai 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC FOISSAC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 13 février 2013

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 03 août 2007

  • Acte

Conformité de GAEC FOISSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC FOISSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC FOISSAC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC FOISSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC FOISSAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1992

Questions fréquentes sur GAEC FOISSAC

Quel est le numéro SIREN de GAEC FOISSAC ?

Le numéro SIREN de GAEC FOISSAC est 387 820 855. Le SIRET de son siège social est 387 820 855 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54387820855.

Qui dirige GAEC FOISSAC ?

GAEC FOISSAC est dirigée par XAVIER FOISSAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC FOISSAC ?

Le siège social de GAEC FOISSAC est situé Ld Mazels, 12170 Durenque.

GAEC FOISSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC FOISSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC FOISSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC FOISSAC.