GAEC FOISSAC
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 84,4 k€
GAEC FOISSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 820 855. Son siège social est situé Ld Mazels, 12170 Durenque. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par XAVIER FOISSAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC FOISSAC
INSEE- Dénomination
- GAEC FOISSAC
- SIREN
- 387 820 855
- SIRET (siège)
- 387 820 855 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54387820855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 820 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 84 420 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 26 juin 1992
- Siège social
- LD MAZELS , 12170, DURENQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC FOISSAC
Polyculture
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Finances de GAEC FOISSAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC FOISSAC
INSEEÉtablissements de GAEC FOISSAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12170 DURENQUESiègeActif
387 820 855 00014 · ouvert le 07 mai 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC FOISSAC
INPIConformité de GAEC FOISSAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC FOISSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC FOISSAC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00214
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 10 juin 2025 · N° 22/00904
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/01399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1991 · N° 89-41.163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC FOISSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC FOISSAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 1992
Questions fréquentes sur GAEC FOISSAC
Quel est le numéro SIREN de GAEC FOISSAC ?
Le numéro SIREN de GAEC FOISSAC est 387 820 855. Le SIRET de son siège social est 387 820 855 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54387820855.
Qui dirige GAEC FOISSAC ?
GAEC FOISSAC est dirigée par XAVIER FOISSAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC FOISSAC ?
Le siège social de GAEC FOISSAC est situé Ld Mazels, 12170 Durenque.
GAEC FOISSAC est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC FOISSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC FOISSAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC FOISSAC.
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