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GAEC FRAYSSE

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Siren348 295 684Société civile81600 RivièresCréée le 29 octobre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
182 k€

GAEC FRAYSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1988, identifiée par le SIREN 348 295 684. Son siège social est situé 234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600 Rivières. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL FRAYSSE, gérant.

Fiche d'identité de GAEC FRAYSSE

Dénomination
GAEC FRAYSSE
SIREN
348 295 684
SIRET (siège)
348 295 684 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57348295684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 295 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
182 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 octobre 1988
Siège social
234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600, Rivières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC FRAYSSE

Céréales

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Finances de GAEC FRAYSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC FRAYSSE

JF

JEAN-MICHEL FRAYSSE

Gérant

Depuis la création (29 octobre 1988) · 38 ans

VT

VALERIE TAILLEFER

Gérant

Depuis la création (29 octobre 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC FRAYSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 RivièresSiègeActif

    348 295 684 00016 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC FRAYSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2015

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1998

  • Acte

Conformité de GAEC FRAYSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC FRAYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

122 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC FRAYSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC FRAYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC FRAYSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1988

Questions fréquentes sur GAEC FRAYSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC FRAYSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC FRAYSSE est 348 295 684. Le SIRET de son siège social est 348 295 684 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57348295684.

Qui dirige GAEC FRAYSSE ?

GAEC FRAYSSE est dirigée par JEAN-MICHEL FRAYSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC FRAYSSE ?

Le siège social de GAEC FRAYSSE est situé 234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600 Rivières.

GAEC FRAYSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC FRAYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC FRAYSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC FRAYSSE.