GAEC FRAYSSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 182 k€
GAEC FRAYSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 1988, identifiée par le SIREN 348 295 684. Son siège social est situé 234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600 Rivières. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL FRAYSSE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC FRAYSSE
INSEE- Dénomination
- GAEC FRAYSSE
- SIREN
- 348 295 684
- SIRET (siège)
- 348 295 684 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57348295684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 295 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 182 400 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 octobre 1988
- Siège social
- 234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600, Rivières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC FRAYSSE
Céréales
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Finances de GAEC FRAYSSE
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INSEEÉtablissements de GAEC FRAYSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 RivièresSiègeActif
348 295 684 00016 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC FRAYSSE
INPIConformité de GAEC FRAYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC FRAYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
122 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC FRAYSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC FRAYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC FRAYSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- création
Date d'effet : 29 octobre 1988
Questions fréquentes sur GAEC FRAYSSE
Quel est le numéro SIREN de GAEC FRAYSSE ?
Le numéro SIREN de GAEC FRAYSSE est 348 295 684. Le SIRET de son siège social est 348 295 684 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57348295684.
Qui dirige GAEC FRAYSSE ?
GAEC FRAYSSE est dirigée par JEAN-MICHEL FRAYSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC FRAYSSE ?
Le siège social de GAEC FRAYSSE est situé 234 RTE des Favarels MR FRAYSSE JEAN-MICHEL, 81600 Rivières.
GAEC FRAYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC FRAYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC FRAYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC FRAYSSE.
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