GAEC HELLE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 115 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 778 814, GAEC HELLE est une société civile créée le 14 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 440 rue du faubourg, 88700 Saint Maurice sur Mortagne. GAEC HELLE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SIMON HELLE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC HELLE
INSEE- Dénomination
- GAEC HELLE
- SIREN
- 353 778 814
- SIRET (siège)
- 353 778 814 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR90353778814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 778 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 115 440 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 14 mars 1990
- Siège social
- 440 RUE DU FAUBOURG, 88700, SAINT MAURICE SUR MORTAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC HELLE
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de GAEC HELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC HELLE
INSEEÉtablissements de GAEC HELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88700 SAINT MAURICE SUR MORTAGNESiègeActif
353 778 814 00023 · ouvert le 06 février 1990 · NAF 0142Z
- 88700 SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNEFermé
353 778 814 00015 · ouvert le 06 février 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC HELLE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC HELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC HELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC HELLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 18/02980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/04437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03444
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/04206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 21 mai 2026 · N° 24/02394
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/04424
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/00588
- Lire la décision sur courdecassation.frDécision tranchant pour partie le principal
Tribunal judiciaire, 3.1 chb sociale du TASS
Décision du 07 avril 2026 · N° 22/01136
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025045547
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 février 2025 · N° 24/02466
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 08 janvier 2015 · N° 12/16352
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 1998 · N° 96-11.421
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 1992 · N° 91-10.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC HELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC HELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Transformation d'un GAEC
- création
Date d'effet : 14 mars 1990
Questions fréquentes sur GAEC HELLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC HELLE ?
Le numéro SIREN de GAEC HELLE est 353 778 814. Le SIRET de son siège social est 353 778 814 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90353778814.
Qui dirige GAEC HELLE ?
GAEC HELLE est dirigée par SIMON HELLE, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC HELLE ?
Le siège social de GAEC HELLE est situé 440 rue du faubourg, 88700 Saint Maurice sur Mortagne.
GAEC HELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC HELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC HELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC HELLE.
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