GAEC HORIOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 206 k€
- Effectif
- Non publié
GAEC HORIOT est une société civile immatriculée le 22 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 237 547. Elle est domiciliée 1 Rte Departementale 74, 52240 Noyers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par MICHAEL HORIOT, gérant.
Fiche d'identité de GAEC HORIOT
INSEE- Dénomination
- GAEC HORIOT
- SIREN
- 404 237 547
- SIRET (siège)
- 404 237 547 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR29404237547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 237 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 205 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 22 mars 1996
- Siège social
- 1 RTE DEPARTEMENTALE 74, 52240, NOYERS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de GAEC HORIOT
Activités agricoles avec élevage de vaches laitières ; culture de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses et protéagineuses
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Finances de GAEC HORIOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC HORIOT
INSEEÉtablissements de GAEC HORIOT
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 52240 NOYERSSiègeActif
404 237 547 00025 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 0141Z
- 52240 NOYERSFermé
404 237 547 00017 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 0141Z
- 52240 DAILLECOURTFermé
404 237 547 00033 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 3511Z
- 52240 NOYERSFermé
404 237 547 00041 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GAEC HORIOT
INPIComptes annuels de GAEC HORIOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC HORIOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC HORIOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC HORIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC HORIOT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE JAF CAB1-divorce
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/01214
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC HORIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC HORIOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1996
Questions fréquentes sur GAEC HORIOT
Quel est le numéro SIREN de GAEC HORIOT ?
Le numéro SIREN de GAEC HORIOT est 404 237 547. Le SIRET de son siège social est 404 237 547 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29404237547.
Qui dirige GAEC HORIOT ?
GAEC HORIOT est dirigée par MICHAEL HORIOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC HORIOT ?
Le siège social de GAEC HORIOT est situé 1 Rte Departementale 74, 52240 Noyers.
GAEC HORIOT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC HORIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC HORIOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC HORIOT.
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