GAEC HUGON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 155 k€
GAEC HUGON est une société civile immatriculée le 17 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 478 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Les Prats Claus, 15430 Cussac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par FABIEN HUGON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC HUGON
INSEE- Dénomination
- GAEC HUGON
- SIREN
- 410 478 713
- SIRET (siège)
- 410 478 713 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05410478713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 478 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 155 040 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 17 janvier 1997
- Siège social
- 4 LES PRATS CLAUS , 15430, CUSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC HUGON
agricole
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Finances de GAEC HUGON
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INSEEÉtablissements de GAEC HUGON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15430 CUSSACSiègeActif
410 478 713 00010 · ouvert le 06 janvier 1997 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC HUGON
INPIConformité de GAEC HUGON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC HUGON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
139 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC HUGON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 août 2026 · N° 26/80471
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Commerciale
Décision du 05 août 2026 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/01140
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Tribunal judiciaire, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/09447
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Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/02093
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Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00734
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Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01256
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Décision du 03 juin 2026 · N° 25/01503
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Décision du 02 juin 2026 · N° 24/03840
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
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Décision du 02 avril 2026 · N° 23/05930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC HUGON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC HUGON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 1997
Questions fréquentes sur GAEC HUGON
Quel est le numéro SIREN de GAEC HUGON ?
Le numéro SIREN de GAEC HUGON est 410 478 713. Le SIRET de son siège social est 410 478 713 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05410478713.
Qui dirige GAEC HUGON ?
GAEC HUGON est dirigée par FABIEN HUGON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC HUGON ?
Le siège social de GAEC HUGON est situé 4 Les Prats Claus, 15430 Cussac.
GAEC HUGON est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC HUGON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC HUGON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC HUGON.
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