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GAEC JOSSERAND

Active
Siren385 000 641Société civile69770 CHAMBOST-LONGESSAIGNECréée le 30 mars 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 000 641, GAEC JOSSERAND est une société civile créée le 30 mars 1992. Elle est domiciliée 384 Che de Font Froide, 69770 Chambost-Longessaigne. GAEC JOSSERAND relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par GERARD JOSSERAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC JOSSERAND

Dénomination
GAEC JOSSERAND
SIREN
385 000 641
SIRET (siège)
385 000 641 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43385000641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 000 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
30 mars 1992
Siège social
384 CHE DE FONT FROIDE , 69770, CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC JOSSERAND

Exploitation de biens agricoles (bovins lait)

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Finances de GAEC JOSSERAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC JOSSERAND

GJ

GERARD JOSSERAND

Gérant

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

NJ

NICOLAS JOSSERAND

Gérant

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

CT

COLETTE TREVES

Gérant

Depuis la création (30 mars 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC JOSSERAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69770 CHAMBOST-LONGESSAIGNESiègeActif

    385 000 641 00014 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC JOSSERAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2011

  • Acte

Conformité de GAEC JOSSERAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC JOSSERAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC JOSSERAND. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC JOSSERAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC JOSSERAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1992

Questions fréquentes sur GAEC JOSSERAND

Quel est le numéro SIREN de GAEC JOSSERAND ?

Le numéro SIREN de GAEC JOSSERAND est 385 000 641. Le SIRET de son siège social est 385 000 641 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43385000641.

Qui dirige GAEC JOSSERAND ?

GAEC JOSSERAND est dirigée par GERARD JOSSERAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC JOSSERAND ?

Le siège social de GAEC JOSSERAND est situé 384 Che de Font Froide, 69770 Chambost-Longessaigne.

GAEC JOSSERAND est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC JOSSERAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC JOSSERAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC JOSSERAND.

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