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GAEC JUSNOT

Active
Siren340 945 286Société civile08460 SAINT-MARCELCréée le 25 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
833 k€
Effectif
Non publié

GAEC JUSNOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1988, identifiée par le SIREN 340 945 286. Son siège social est situé Che Rural de la Forge Maillard, 08460 Saint-Marcel. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par HUBERT JUSNOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC JUSNOT

Dénomination
GAEC JUSNOT
SIREN
340 945 286
SIRET (siège)
340 945 286 00029
N° TVA intracommunautaire
FR67340945286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 945 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
833 400 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
25 janvier 1988
Siège social
CHE RURAL DE LA FORGE MAILLARD , 08460, SAINT-MARCEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC JUSNOT

Exploitation agricole.

Finances de GAEC JUSNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC JUSNOT

HJ

HUBERT JUSNOT

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1988) · 38 ans

MH

MARYSE HENROT

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1988) · 38 ans

GJ

GAUTHIER JUSNOT

Gérant

Depuis la création (25 janvier 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC JUSNOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 08460 SAINT-MARCELSiègeActif

    340 945 286 00029 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 0141Z

  • 08600 GIVETFermé

    340 945 286 00011 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC JUSNOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de GAEC JUSNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC JUSNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC JUSNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC JUSNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC JUSNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC JUSNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC JUSNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1988

Questions fréquentes sur GAEC JUSNOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC JUSNOT ?

Le numéro SIREN de GAEC JUSNOT est 340 945 286. Le SIRET de son siège social est 340 945 286 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67340945286.

Qui dirige GAEC JUSNOT ?

GAEC JUSNOT est dirigée par HUBERT JUSNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC JUSNOT ?

Le siège social de GAEC JUSNOT est situé Che Rural de la Forge Maillard, 08460 Saint-Marcel.

GAEC JUSNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC JUSNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC JUSNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC JUSNOT.

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