Checkers

GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Active
Siren408 610 509Société civile50800 CHAMPREPUSCréée le 01 janvier 2000

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

GAEC L'ARCHEVEQUERIE est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 408 610 509. Elle est domiciliée L'ARCHEVEQUERIE Champrepus, 50800 Champrepus. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). BRUNO PAYSANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Dénomination
GAEC L'ARCHEVEQUERIE
SIREN
408 610 509
SIRET (siège)
408 610 509 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53408610509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 610 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
L'ARCHEVEQUERIE Champrepus, 50800, CHAMPREPUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Mise en valeur, en commun, d'une exploitation agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

BP

BRUNO PAYSANT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

JP

JEROME PAYSANT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

MP

MAGALIE PAYSANT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50800 CHAMPREPUSSiègeActif

    408 610 509 00015 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 1996

  • Acte

Conformité de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC L'ARCHEVEQUERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC L'ARCHEVEQUERIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC L'ARCHEVEQUERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC L'ARCHEVEQUERIE

Quel est le numéro SIREN de GAEC L'ARCHEVEQUERIE ?

Le numéro SIREN de GAEC L'ARCHEVEQUERIE est 408 610 509. Le SIRET de son siège social est 408 610 509 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53408610509.

Qui dirige GAEC L'ARCHEVEQUERIE ?

GAEC L'ARCHEVEQUERIE est dirigée par BRUNO PAYSANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC L'ARCHEVEQUERIE ?

Le siège social de GAEC L'ARCHEVEQUERIE est situé L'ARCHEVEQUERIE Champrepus, 50800 Champrepus.

GAEC L'ARCHEVEQUERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC L'ARCHEVEQUERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC L'ARCHEVEQUERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC L'ARCHEVEQUERIE.