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GAEC LA PASSADE

Active
Siren401 139 415Société civile82600 BOUILLACCréée le 31 mai 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,8 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 139 415, GAEC LA PASSADE est une société civile créée le 31 mai 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve LD LA PASSADE Bouillac, 82600 Bouillac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-MARC DANZAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC LA PASSADE

Dénomination
GAEC LA PASSADE
SIREN
401 139 415
SIRET (siège)
401 139 415 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76401139415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 139 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 800 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 mai 1995
Siège social
LD LA PASSADE Bouillac, 82600, BOUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LA PASSADE

Exploitation agricole : Céréales

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Finances de GAEC LA PASSADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LA PASSADE

JD

JEAN-MARC DANZAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2009

CD

CYRIL DANZAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC LA PASSADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82600 BOUILLACSiègeActif

    401 139 415 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC LA PASSADE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 16 février 2007

  • Acte

Dépôt du 17 février 2005

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1995

  • Acte

Conformité de GAEC LA PASSADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA PASSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LA PASSADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LA PASSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LA PASSADE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant associé : DANZAS Jean-Marc Gérant associé : DANZAS Cyril

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant associé : DANZAS Jean-Marc.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1995

Questions fréquentes sur GAEC LA PASSADE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LA PASSADE ?

Le numéro SIREN de GAEC LA PASSADE est 401 139 415. Le SIRET de son siège social est 401 139 415 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76401139415.

Qui dirige GAEC LA PASSADE ?

GAEC LA PASSADE est dirigée par JEAN-MARC DANZAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LA PASSADE ?

Le siège social de GAEC LA PASSADE est situé LD LA PASSADE Bouillac, 82600 Bouillac.

GAEC LA PASSADE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LA PASSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LA PASSADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA PASSADE.