GAEC LA PUYA
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 006 796, GAEC LA PUYA est une société civile créée le 19 novembre 1993. Elle est domiciliée 1 Rte des Plantees, 74200 Margencel. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEAN-FRANCOIS GRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC LA PUYA
INSEE- Dénomination
- GAEC LA PUYA
- SIREN
- 393 006 796
- SIRET (siège)
- 393 006 796 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47393006796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 006 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 19 novembre 1993
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RTE DES PLANTEES , 74200, MARGENCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LA PUYA
TRAVAIL EN COMMUN.EXPLOITATION DE BIENS APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASS SOCIES
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Finances de GAEC LA PUYA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LA PUYA
INSEEÉtablissements de GAEC LA PUYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74200 MARGENCELSiègeActif
393 006 796 00014 · ouvert le 14 octobre 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC LA PUYA
INPIConformité de GAEC LA PUYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA PUYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LA PUYA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LA PUYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LA PUYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 1993
Questions fréquentes sur GAEC LA PUYA
Quel est le numéro SIREN de GAEC LA PUYA ?
Le numéro SIREN de GAEC LA PUYA est 393 006 796. Le SIRET de son siège social est 393 006 796 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47393006796.
Qui dirige GAEC LA PUYA ?
GAEC LA PUYA est dirigée par JEAN-FRANCOIS GRAND, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC LA PUYA ?
Le siège social de GAEC LA PUYA est situé 1 Rte des Plantees, 74200 Margencel.
GAEC LA PUYA est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LA PUYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LA PUYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA PUYA.
Combien de salariés compte GAEC LA PUYA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LA PUYA emploie 1 ou 2 salariés.
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