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GAEC LA PUYA

Active
Siren393 006 796Société civile74200 MARGENCELCréée le 19 novembre 19931 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 006 796, GAEC LA PUYA est une société civile créée le 19 novembre 1993. Elle est domiciliée 1 Rte des Plantees, 74200 Margencel. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEAN-FRANCOIS GRAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC LA PUYA

Dénomination
GAEC LA PUYA
SIREN
393 006 796
SIRET (siège)
393 006 796 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47393006796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 006 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
19 novembre 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 RTE DES PLANTEES , 74200, MARGENCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LA PUYA

TRAVAIL EN COMMUN.EXPLOITATION DE BIENS APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASS SOCIES

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Finances de GAEC LA PUYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LA PUYA

JG

JEAN-FRANCOIS GRAND

Gérant

Depuis la création (19 novembre 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC LA PUYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 MARGENCELSiègeActif

    393 006 796 00014 · ouvert le 14 octobre 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LA PUYA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC LA PUYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA PUYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LA PUYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LA PUYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LA PUYA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1993

Questions fréquentes sur GAEC LA PUYA

Quel est le numéro SIREN de GAEC LA PUYA ?

Le numéro SIREN de GAEC LA PUYA est 393 006 796. Le SIRET de son siège social est 393 006 796 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47393006796.

Qui dirige GAEC LA PUYA ?

GAEC LA PUYA est dirigée par JEAN-FRANCOIS GRAND, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC LA PUYA ?

Le siège social de GAEC LA PUYA est situé 1 Rte des Plantees, 74200 Margencel.

GAEC LA PUYA est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LA PUYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LA PUYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA PUYA.

Combien de salariés compte GAEC LA PUYA ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LA PUYA emploie 1 ou 2 salariés.