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GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Active
Siren328 632 575Société civile42260 Bussy-AlbieuxCréée le 22 décembre 1983

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
127 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 632 575, GAEC LA ROUTE DU BASALTE est une société civile créée le 22 décembre 1983. Son siège social est situé 1051 RTE d'Albieux, 42260 Bussy-Albieux. GAEC LA ROUTE DU BASALTE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). AMANDINE CATHELAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Dénomination
GAEC LA ROUTE DU BASALTE
SIREN
328 632 575
SIRET (siège)
328 632 575 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19328632575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 632 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
126 600 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
22 décembre 1983
Siège social
1051 RTE d'Albieux, 42260, Bussy-Albieux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Exploitation agricole Exploitation d'installations photovoltaïques fixées ou intégrées aux bâtiments

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Finances de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

AC

AMANDINE CATHELAND

Gérant

Depuis la création (22 décembre 1983) · 42 ans

CC

CARL CHEMINAL

Gérant

Depuis la création (22 décembre 1983) · 42 ans

Établissements de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42260 Bussy-AlbieuxSiègeActif

    328 632 575 00010 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 0141Z

  • 42260 Bussy-AlbieuxActif

    328 632 575 00028 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA ROUTE DU BASALTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LA ROUTE DU BASALTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LA ROUTE DU BASALTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1983

Questions fréquentes sur GAEC LA ROUTE DU BASALTE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LA ROUTE DU BASALTE ?

Le numéro SIREN de GAEC LA ROUTE DU BASALTE est 328 632 575. Le SIRET de son siège social est 328 632 575 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19328632575.

Qui dirige GAEC LA ROUTE DU BASALTE ?

GAEC LA ROUTE DU BASALTE est dirigée par AMANDINE CATHELAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LA ROUTE DU BASALTE ?

Le siège social de GAEC LA ROUTE DU BASALTE est situé 1051 RTE d'Albieux, 42260 Bussy-Albieux.

GAEC LA ROUTE DU BASALTE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LA ROUTE DU BASALTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LA ROUTE DU BASALTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA ROUTE DU BASALTE.