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GAEC LA ROUTE VERTE

Active
Siren409 096 567Société civile88460 CHENIMENILCréée le 23 septembre 2002

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
122 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 096 567, GAEC LA ROUTE VERTE est une société civile créée le 23 septembre 2002. Elle est domiciliée 12 Rte d'Epinal, 88460 Chenimenil. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par ELIE FRANCOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LA ROUTE VERTE

Dénomination
GAEC LA ROUTE VERTE
SIREN
409 096 567
SIRET (siège)
409 096 567 00048
N° TVA intracommunautaire
FR26409096567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 096 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
122 400 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
23 septembre 2002
Siège social
12 RTE D'EPINAL , 88460, CHENIMENIL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GAEC LA ROUTE VERTE

Élevage de bovins

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Finances de GAEC LA ROUTE VERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LA ROUTE VERTE

EF

ELIE FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

CF

CYRIL FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (23 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de GAEC LA ROUTE VERTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 88460 CHENIMENILSiègeActif

    409 096 567 00048 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0142Z

  • 88460 CHENIMENILFermé

    409 096 567 00014 · ouvert le 22 avril 1975 · NAF 0141Z

  • 88460 CHENIMENILFermé

    409 096 567 00022 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0142Z

  • 88460 LA BAFFEFermé

    409 096 567 00030 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC LA ROUTE VERTE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2002

  • Acte

Conformité de GAEC LA ROUTE VERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LA ROUTE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LA ROUTE VERTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LA ROUTE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LA ROUTE VERTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2002

Questions fréquentes sur GAEC LA ROUTE VERTE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LA ROUTE VERTE ?

Le numéro SIREN de GAEC LA ROUTE VERTE est 409 096 567. Le SIRET de son siège social est 409 096 567 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26409096567.

Qui dirige GAEC LA ROUTE VERTE ?

GAEC LA ROUTE VERTE est dirigée par ELIE FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LA ROUTE VERTE ?

Le siège social de GAEC LA ROUTE VERTE est situé 12 Rte d'Epinal, 88460 Chenimenil.

GAEC LA ROUTE VERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LA ROUTE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LA ROUTE VERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LA ROUTE VERTE.