GAEC LE BORNE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 732 860, GAEC LE BORNE est une société civile créée le 6 juillet 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Villaret, 74450 Saint-Jean-de-Sixt. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par EMMANUEL MISSILLIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE BORNE
INSEE- Dénomination
- GAEC LE BORNE
- SIREN
- 387 732 860
- SIRET (siège)
- 387 732 860 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06387732860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 732 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 06 juillet 1992
- Siège social
- LE VILLARET , 74450, SAINT-JEAN-DE-SIXT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE BORNE
TRAVAIL EN COMMUN ,EXPLOITATION DE BIENS APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASSOCIES
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Finances de GAEC LE BORNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE BORNE
INSEEÉtablissements de GAEC LE BORNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTSiègeActif
387 732 860 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC LE BORNE
INPIConformité de GAEC LE BORNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE BORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE BORNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/13863
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 1994 · N° 90-12.497
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE BORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE BORNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 1992
Questions fréquentes sur GAEC LE BORNE
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE BORNE ?
Le numéro SIREN de GAEC LE BORNE est 387 732 860. Le SIRET de son siège social est 387 732 860 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06387732860.
Qui dirige GAEC LE BORNE ?
GAEC LE BORNE est dirigée par EMMANUEL MISSILLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE BORNE ?
Le siège social de GAEC LE BORNE est situé Le Villaret, 74450 Saint-Jean-de-Sixt.
GAEC LE BORNE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE BORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE BORNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE BORNE.
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