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GAEC LE BORNE

Active
Siren387 732 860Société civile74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTCréée le 06 juillet 1992

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 732 860, GAEC LE BORNE est une société civile créée le 6 juillet 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Villaret, 74450 Saint-Jean-de-Sixt. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par EMMANUEL MISSILLIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE BORNE

Dénomination
GAEC LE BORNE
SIREN
387 732 860
SIRET (siège)
387 732 860 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06387732860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 732 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
06 juillet 1992
Siège social
LE VILLARET , 74450, SAINT-JEAN-DE-SIXT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LE BORNE

TRAVAIL EN COMMUN ,EXPLOITATION DE BIENS APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASSOCIES

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Finances de GAEC LE BORNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE BORNE

EM

EMMANUEL MISSILLIER

Gérant

Depuis la création (06 juillet 1992) · 34 ans

RM

RICHARD MISSILLIER

Gérant

Depuis la création (06 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC LE BORNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTSiègeActif

    387 732 860 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LE BORNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de GAEC LE BORNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE BORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE BORNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE BORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE BORNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1992

Questions fréquentes sur GAEC LE BORNE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE BORNE ?

Le numéro SIREN de GAEC LE BORNE est 387 732 860. Le SIRET de son siège social est 387 732 860 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06387732860.

Qui dirige GAEC LE BORNE ?

GAEC LE BORNE est dirigée par EMMANUEL MISSILLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE BORNE ?

Le siège social de GAEC LE BORNE est situé Le Villaret, 74450 Saint-Jean-de-Sixt.

GAEC LE BORNE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE BORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE BORNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE BORNE.