GAEC LE CAMELIA
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 20,3 k€
GAEC LE CAMELIA est une société civile immatriculée le 30 avril 1985 sous le numéro SIREN 332 333 798. Son siège social est situé Puybrun, 46130 Puybrun. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DOMINIQUE DUMAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC LE CAMELIA
INSEE- Dénomination
- GAEC LE CAMELIA
- SIREN
- 332 333 798
- SIRET (siège)
- 332 333 798 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR01332333798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 333 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 20 275,72 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 avril 1985
- Siège social
- PUYBRUN, 46130, PUYBRUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE CAMELIA
AGRICULTURE
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Finances de GAEC LE CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de GAEC LE CAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46130 PUYBRUNSiègeActif
332 333 798 00012 · ouvert le 18 décembre 1984 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC LE CAMELIA
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de GAEC LE CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE CAMELIA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 26 juin 2025 · N° 2025L01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 05 juin 2025 · N° 24/09446
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/07409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
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Aucune mention de GAEC LE CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE CAMELIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1985
Questions fréquentes sur GAEC LE CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE CAMELIA ?
Le numéro SIREN de GAEC LE CAMELIA est 332 333 798. Le SIRET de son siège social est 332 333 798 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01332333798.
Qui dirige GAEC LE CAMELIA ?
GAEC LE CAMELIA est dirigée par DOMINIQUE DUMAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE CAMELIA ?
Le siège social de GAEC LE CAMELIA est situé Puybrun, 46130 Puybrun.
GAEC LE CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE CAMELIA.
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