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GAEC LE CHENE

Active
Siren353 960 917Société civile68910 LABAROCHECréée le 02 mars 1990

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
20,0 k€

GAEC LE CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 960 917. Elle est domiciliée 444 Le Chene, 68910 Labaroche. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par LAURENT MARCHAND, gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE CHENE

Dénomination
GAEC LE CHENE
SIREN
353 960 917
SIRET (siège)
353 960 917 00014
N° TVA intracommunautaire
FR95353960917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 960 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
02 mars 1990
Siège social
444 LE CHENE, 68910, LABAROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC LE CHENE

Exploitation de biens agricoles.

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Finances de GAEC LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE CHENE

LM

LAURENT MARCHAND

Gérant

Depuis la création (02 mars 1990) · 36 ans

EP

Elsie POTET

Gérant

Depuis la création (02 mars 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68910 LABAROCHESiègeActif

    353 960 917 00014 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LE CHENE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1990

Questions fréquentes sur GAEC LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE CHENE ?

Le numéro SIREN de GAEC LE CHENE est 353 960 917. Le SIRET de son siège social est 353 960 917 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95353960917.

Qui dirige GAEC LE CHENE ?

GAEC LE CHENE est dirigée par LAURENT MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE CHENE ?

Le siège social de GAEC LE CHENE est situé 444 Le Chene, 68910 Labaroche.

GAEC LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE CHENE.