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GAEC LE MALPIOT

Active
Siren448 390 864Société civile25690 LONGEMAISONCréée le 02 mai 20031 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
9,6 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC LE MALPIOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 390 864. Son siège social est situé Le Malpiot, 25690 Longemaison. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JEAN-YVES PAGET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC LE MALPIOT

Dénomination
GAEC LE MALPIOT
SIREN
448 390 864
SIRET (siège)
448 390 864 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78448390864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 390 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
9 600 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
02 mai 2003
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE MALPIOT, 25690, LONGEMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LE MALPIOT

Élevage de vaches laitières

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Finances de GAEC LE MALPIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE MALPIOT

JP

JEAN-YVES PAGET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2003) · 23 ans

RJ

RACHEL JOLISSAINT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mai 2003) · 23 ans

Établissements de GAEC LE MALPIOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25690 LONGEMAISONSiègeActif

    448 390 864 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LE MALPIOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2003

  • Acte

Conformité de GAEC LE MALPIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE MALPIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LE MALPIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE MALPIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE MALPIOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2003

Questions fréquentes sur GAEC LE MALPIOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE MALPIOT ?

Le numéro SIREN de GAEC LE MALPIOT est 448 390 864. Le SIRET de son siège social est 448 390 864 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78448390864.

Qui dirige GAEC LE MALPIOT ?

GAEC LE MALPIOT est dirigée par JEAN-YVES PAGET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE MALPIOT ?

Le siège social de GAEC LE MALPIOT est situé Le Malpiot, 25690 Longemaison.

GAEC LE MALPIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE MALPIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE MALPIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE MALPIOT.

Combien de salariés compte GAEC LE MALPIOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LE MALPIOT emploie 1 ou 2 salariés.