GAEC LE PLAN DU CABAL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
GAEC LE PLAN DU CABAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2026, identifiée par le SIREN 103 722 757. Son siège social est situé 33 AV de Marseillan, 34810 Pomérols. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Claude GUERRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC LE PLAN DU CABAL
INSEE- Dénomination
- GAEC LE PLAN DU CABAL
- SIREN
- 103 722 757
- SIRET (siège)
- 103 722 757 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43103722757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 103 722 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2026
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 avril 2026
- Siège social
- 33 AV de Marseillan, 34810, Pomérols
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE PLAN DU CABAL
Le groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, et soient conformes aux textes régissant les GAEC. Sont réputées agricoles les activités énumérées à l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Finances de GAEC LE PLAN DU CABAL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE PLAN DU CABAL
INSEEÉtablissements de GAEC LE PLAN DU CABAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34810 PomérolsSiègeActif
103 722 757 00012 · ouvert le 10 avril 2026 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GAEC LE PLAN DU CABAL
INPIConformité de GAEC LE PLAN DU CABAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE PLAN DU CABAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LE PLAN DU CABAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE PLAN DU CABAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE PLAN DU CABAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2026
Questions fréquentes sur GAEC LE PLAN DU CABAL
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE PLAN DU CABAL ?
Le numéro SIREN de GAEC LE PLAN DU CABAL est 103 722 757. Le SIRET de son siège social est 103 722 757 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43103722757.
Qui dirige GAEC LE PLAN DU CABAL ?
GAEC LE PLAN DU CABAL est dirigée par Claude GUERRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE PLAN DU CABAL ?
Le siège social de GAEC LE PLAN DU CABAL est situé 33 AV de Marseillan, 34810 Pomérols.
GAEC LE PLAN DU CABAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE PLAN DU CABAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE PLAN DU CABAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE PLAN DU CABAL.
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