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GAEC LE REGAIN

Active
Siren378 651 681Société civile74140 MASSONGYCréée le 13 août 19903 à 5

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
107 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

GAEC LE REGAIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 1990, identifiée par le SIREN 378 651 681. Elle est domiciliée 3 Che des Tattes, 74140 Massongy. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par JOHANN MATHIEU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE REGAIN

Dénomination
GAEC LE REGAIN
SIREN
378 651 681
SIRET (siège)
378 651 681 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83378651681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 651 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
106 714,3 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
13 août 1990
Effectif
3 à 5
Siège social
3 CHE DES TATTES , 74140, MASSONGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LE REGAIN

Travail en commun, Explotation des biens apportés, achetés ou pris à bail.

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Finances de GAEC LE REGAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE REGAIN

JM

JOHANN MATHIEU

Gérant

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

AB

Antoine BROSSIER-SCHUSTER

Gérant

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC LE REGAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 MASSONGYSiègeActif

    378 651 681 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LE REGAIN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2009

  • Acte

Conformité de GAEC LE REGAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE REGAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE REGAIN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE REGAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE REGAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1990

Marques déposées par GAEC LE REGAIN

GAEC LE REGAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La farine dans le pétrin

    N° 4778878 · Déposée le 22 juin 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 22 juin 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAEC LE REGAIN

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE REGAIN ?

Le numéro SIREN de GAEC LE REGAIN est 378 651 681. Le SIRET de son siège social est 378 651 681 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83378651681.

Qui dirige GAEC LE REGAIN ?

GAEC LE REGAIN est dirigée par JOHANN MATHIEU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE REGAIN ?

Le siège social de GAEC LE REGAIN est situé 3 Che des Tattes, 74140 Massongy.

GAEC LE REGAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE REGAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE REGAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE REGAIN.

Combien de salariés compte GAEC LE REGAIN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC LE REGAIN emploie 3 à 5 salariés.