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GAEC LE ROCHER

Active
Siren404 423 410Société civile34140 MEZECréée le 29 mars 1996

0321Z · Aquaculture en mer

Documents
Capital social
41,0 k€

GAEC LE ROCHER est une société civile immatriculée le 29 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 423 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp de l Embatut, 34140 Meze. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z). La direction est assurée par MICHEL BERTRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE ROCHER

Dénomination
GAEC LE ROCHER
SIREN
404 423 410
SIRET (siège)
404 423 410 00038
N° TVA intracommunautaire
FR62404423410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 423 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
41 040 €
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
29 mars 1996
Siège social
6 IMP DE L EMBATUT, 34140, MEZE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GAEC LE ROCHER

Conchyliculture

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Finances de GAEC LE ROCHER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE ROCHER

MB

MICHEL BERTRAND

Gérant

Depuis la création (29 mars 1996) · 30 ans

EF

EMMANUEL FOURNIER

Gérant

Depuis la création (29 mars 1996) · 30 ans

Établissements de GAEC LE ROCHER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34140 MEZESiègeActif

    404 423 410 00038 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0321Z

  • 34140 MEZEFermé

    404 423 410 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 050C

  • 34140 MEZEFermé

    404 423 410 00020 · ouvert le 20 octobre 2005 · NAF 0321Z

Documents juridiques de GAEC LE ROCHER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1996

  • Acte

Conformité de GAEC LE ROCHER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE ROCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE ROCHER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE ROCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE ROCHER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1996

Marques déposées par GAEC LE ROCHER

GAEC LE ROCHER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LA BELLE OCCITANE

    N° 4308405 · Déposée le 19 octobre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 31 · expirée le 19 octobre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAEC LE ROCHER

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE ROCHER ?

Le numéro SIREN de GAEC LE ROCHER est 404 423 410. Le SIRET de son siège social est 404 423 410 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62404423410.

Qui dirige GAEC LE ROCHER ?

GAEC LE ROCHER est dirigée par MICHEL BERTRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE ROCHER ?

Le siège social de GAEC LE ROCHER est situé 6 Imp de l Embatut, 34140 Meze.

GAEC LE ROCHER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE ROCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE ROCHER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE ROCHER.