GAEC LE ROSSIGNOL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 027 674, GAEC LE ROSSIGNOL est une société civile créée le 12 mars 2008. Elle est domiciliée Le Breuil, 43450 Leyvaux. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par ARNAUD DELORME, gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE ROSSIGNOL
INSEE- Dénomination
- GAEC LE ROSSIGNOL
- SIREN
- 503 027 674
- SIRET (siège)
- 503 027 674 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05503027674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 027 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 mars 2008
- Siège social
- LE BREUIL , 43450, LEYVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE ROSSIGNOL
agricole.
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Finances de GAEC LE ROSSIGNOL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE ROSSIGNOL
INSEEÉtablissements de GAEC LE ROSSIGNOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43450 LEYVAUXSiègeActif
503 027 674 00012 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC LE ROSSIGNOL
INPIConformité de GAEC LE ROSSIGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 12 mars 2025 · N° 14/06530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 11 janvier 2011 · N° 09/09496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1999 · N° 97-41.273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-19.251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 octobre 1990 · N° 89-16.535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE ROSSIGNOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 mars 2008
Questions fréquentes sur GAEC LE ROSSIGNOL
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE ROSSIGNOL ?
Le numéro SIREN de GAEC LE ROSSIGNOL est 503 027 674. Le SIRET de son siège social est 503 027 674 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05503027674.
Qui dirige GAEC LE ROSSIGNOL ?
GAEC LE ROSSIGNOL est dirigée par ARNAUD DELORME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE ROSSIGNOL ?
Le siège social de GAEC LE ROSSIGNOL est situé Le Breuil, 43450 Leyvaux.
GAEC LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE ROSSIGNOL.
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