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GAEC LE ROSSIGNOL

Active
Siren503 027 674Société civile43450 LEYVAUXCréée le 12 mars 2008

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 027 674, GAEC LE ROSSIGNOL est une société civile créée le 12 mars 2008. Elle est domiciliée Le Breuil, 43450 Leyvaux. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par ARNAUD DELORME, gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE ROSSIGNOL

Dénomination
GAEC LE ROSSIGNOL
SIREN
503 027 674
SIRET (siège)
503 027 674 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05503027674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 027 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
12 mars 2008
Siège social
LE BREUIL , 43450, LEYVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LE ROSSIGNOL

agricole.

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Finances de GAEC LE ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE ROSSIGNOL

AD

ARNAUD DELORME

Gérant

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

SL

SANDRA LAURAIRE

Gérant

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

Établissements de GAEC LE ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43450 LEYVAUXSiègeActif

    503 027 674 00012 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC LE ROSSIGNOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2008

  • Acte

Conformité de GAEC LE ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE ROSSIGNOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-12 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2008

Questions fréquentes sur GAEC LE ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de GAEC LE ROSSIGNOL est 503 027 674. Le SIRET de son siège social est 503 027 674 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05503027674.

Qui dirige GAEC LE ROSSIGNOL ?

GAEC LE ROSSIGNOL est dirigée par ARNAUD DELORME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE ROSSIGNOL ?

Le siège social de GAEC LE ROSSIGNOL est situé Le Breuil, 43450 Leyvaux.

GAEC LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE ROSSIGNOL.