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GAEC LE RUEL

Active
Siren383 384 963Société civile35150 JANZECréée le 30 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
77,4 k€

GAEC LE RUEL est une société civile immatriculée le 30 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 384 963. Elle est domiciliée Ld le Ruel, 35150 Janze. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS LACIRE, gérant.

Fiche d'identité de GAEC LE RUEL

Dénomination
GAEC LE RUEL
SIREN
383 384 963
SIRET (siège)
383 384 963 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02383384963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 384 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
77 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
30 octobre 1991
Siège social
LD LE RUEL , 35150, JANZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC LE RUEL

activité agricole (début : 01.04.2002)

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Finances de GAEC LE RUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LE RUEL

JL

JEAN-FRANCOIS LACIRE

Gérant

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

EC

EDITH CHAMPROBERT

Gérant

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC LE RUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 35150 JANZESiègeActif

    383 384 963 00021 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0111Z

  • 35150 BRIEActif

    383 384 963 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC LE RUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2018

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1997

  • Acte

Conformité de GAEC LE RUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE RUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC LE RUEL. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LE RUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LE RUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1991

Questions fréquentes sur GAEC LE RUEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC LE RUEL ?

Le numéro SIREN de GAEC LE RUEL est 383 384 963. Le SIRET de son siège social est 383 384 963 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02383384963.

Qui dirige GAEC LE RUEL ?

GAEC LE RUEL est dirigée par JEAN-FRANCOIS LACIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LE RUEL ?

Le siège social de GAEC LE RUEL est situé Ld le Ruel, 35150 Janze.

GAEC LE RUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LE RUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LE RUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE RUEL.

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