GAEC LE TERRIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 131 k€
GAEC LE TERRIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 459 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 L'Ortay, 85130 Bazoges-en-Paillers. GAEC LE TERRIER relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par MIKAEL GABORIEAU, gérant.
Fiche d'identité de GAEC LE TERRIER
INSEE- Dénomination
- GAEC LE TERRIER
- SIREN
- 334 459 039
- SIRET (siège)
- 334 459 039 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11334459039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 459 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 130 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 21 janvier 1986
- Siège social
- 12 L'ORTAY , 85130, BAZOGES-EN-PAILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LE TERRIER
polyculture - elevage
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Finances de GAEC LE TERRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LE TERRIER
INSEEÉtablissements de GAEC LE TERRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85130 BAZOGES-EN-PAILLERSSiègeActif
334 459 039 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC LE TERRIER
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC LE TERRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LE TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LE TERRIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2023 · N° 23/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-13.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LE TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LE TERRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1986
Marchés publics de GAEC LE TERRIER
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à GAEC LE TERRIER et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 84,9 k€.
Lot 8 - Yaourts Bio - MARCHE DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES
COMMUNE DE MOUCHAMPS (MAIRIE) · notifié le 01 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 2 offres reçues
5,0 k€FournituresLot 15 Desserts lactés et fromages frais fermiers issus de l’agriculture biologique en circuit court
SIVU RESTAURATION MUNICIPAL MASSY CHILLY · notifié le 08 juillet 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 5 offres reçues
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CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE · notifié le 31 décembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue
22,4 k€FournituresYaourts et lait issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
COMMUNE DE MOUCHAMPS (MAIRIE) · notifié le 29 juillet 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
13,0 k€FournituresYaourts et lait - Marché de Fournitures de denrées alimentaires - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
COMMUNE DES HERBIERS (MAIRIE) · notifié le 29 janvier 2024 · Procédure adaptée · 35 mois · 1 offre reçue
4,5 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur GAEC LE TERRIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC LE TERRIER ?
Le numéro SIREN de GAEC LE TERRIER est 334 459 039. Le SIRET de son siège social est 334 459 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11334459039.
Qui dirige GAEC LE TERRIER ?
GAEC LE TERRIER est dirigée par MIKAEL GABORIEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LE TERRIER ?
Le siège social de GAEC LE TERRIER est situé 12 L'Ortay, 85130 Bazoges-en-Paillers.
GAEC LE TERRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LE TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LE TERRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LE TERRIER.
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