GAEC LEPIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 58,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 746 579, GAEC LEPIN est une 6533 créée le 28 mars 2002. Son siège social est situé 1675 Rte de Montmenot, 69490 Ancy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS LEPIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LEPIN
INSEE- Dénomination
- GAEC LEPIN
- SIREN
- 389 746 579
- SIRET (siège)
- 389 746 579 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR03389746579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 746 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6533
- Capital social
- 58 860 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 28 mars 2002
- Siège social
- 1675 RTE DE MONTMENOT, 69490, ANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LEPIN
Exploitation agricole : Bovins lait + Caprins
Finances de GAEC LEPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LEPIN
INSEEÉtablissements de GAEC LEPIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69490 ANCYSiègeActif
389 746 579 00025 · ouvert le 04 octobre 1977 · NAF 0111Z
- 69490 ANCYFermé
389 746 579 00017 · ouvert le 04 octobre 1977 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC LEPIN
INPIComptes annuels de GAEC LEPIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC LEPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC LEPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LEPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LEPIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/01010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/00975
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 15 septembre 2022 · N° 22/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1999 · N° 97-40.876
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 1994 · N° 92-43.981
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LEPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC LEPIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mars 2002
Questions fréquentes sur GAEC LEPIN
Quel est le numéro SIREN de GAEC LEPIN ?
Le numéro SIREN de GAEC LEPIN est 389 746 579. Le SIRET de son siège social est 389 746 579 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03389746579.
Qui dirige GAEC LEPIN ?
GAEC LEPIN est dirigée par JEAN-FRANCOIS LEPIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LEPIN ?
Le siège social de GAEC LEPIN est situé 1675 Rte de Montmenot, 69490 Ancy.
GAEC LEPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LEPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LEPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LEPIN.
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