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GAEC LES BROSSES

Active
Siren418 571 691Société civile79700 MAULEONCréée le 05 mai 1998

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
83,9 k€

GAEC LES BROSSES est une société civile immatriculée le 5 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 571 691. Son siège social est situé Les Brosses la Chapelle-Largeau, 79700 Mauleon. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par OLIVIER HUVELIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC LES BROSSES

Dénomination
GAEC LES BROSSES
SIREN
418 571 691
SIRET (siège)
418 571 691 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33418571691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 571 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
83 874 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
05 mai 1998
Siège social
LES BROSSES LA CHAPELLE-LARGEAU, 79700, MAULEON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC LES BROSSES

Polyculture élevage

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Finances de GAEC LES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC LES BROSSES

OH

OLIVIER HUVELIN

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2010

PS

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC LES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79700 MAULEONSiègeActif

    418 571 691 00017 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC LES BROSSES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1998

  • Acte

Conformité de GAEC LES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC LES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC LES BROSSES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Co-gérant : HUVELIN Olivier Co-gérant : SALLE Pascal Roger Associé exploitant (EARL) : HUVELIN Olivier Associé exploitant (EARL) : SALLE Pascal Roger

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE

    Transformation d'un GAEC

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1998

Questions fréquentes sur GAEC LES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de GAEC LES BROSSES ?

Le numéro SIREN de GAEC LES BROSSES est 418 571 691. Le SIRET de son siège social est 418 571 691 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33418571691.

Qui dirige GAEC LES BROSSES ?

GAEC LES BROSSES est dirigée par OLIVIER HUVELIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC LES BROSSES ?

Le siège social de GAEC LES BROSSES est situé Les Brosses la Chapelle-Largeau, 79700 Mauleon.

GAEC LES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC LES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC LES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LES BROSSES.