GAEC LES CHENES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 150 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 322 108 382, GAEC LES CHENES est une société civile créée le 6 juillet 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve La Thomazeliere, 85260 Les Brouzils. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par CHRISTOPHE PAPIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC LES CHENES
INSEE- Dénomination
- GAEC LES CHENES
- SIREN
- 322 108 382
- SIRET (siège)
- 322 108 382 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03322108382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 108 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 juillet 1981
- Siège social
- LA THOMAZELIERE , 85260, LES BROUZILS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LES CHENES
exploitation agricole
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Finances de GAEC LES CHENES
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INSEEGérant
Gérant
Établissements de GAEC LES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85260 LES BROUZILSSiègeActif
322 108 382 00019 · ouvert le 17 février 1981 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC LES CHENES
INPIConformité de GAEC LES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
63 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01300
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Décision du 19 mars 2026 · N° 24/00385
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Décision du 26 février 2026 · N° 24/12575
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Décision du 19 février 2026 · N° 21/06261
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05961
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Décision du 05 janvier 2026 · N° 24/02146
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 21/19023
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Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/00003
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Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00107
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/08810
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- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00263
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Décision du 05 août 2025 · N° 25/00674
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LES CHENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant Associé : BROCHARD Paul Henri Pierre Gabriel Gérant Associé : GUIGNARD Claudine Marie Michelle Gérant Associé indéfiniment responsable : PAPIN Christophe en fonction le 22 Février 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- création
Date d'effet : 06 juillet 1981
Questions fréquentes sur GAEC LES CHENES
Quel est le numéro SIREN de GAEC LES CHENES ?
Le numéro SIREN de GAEC LES CHENES est 322 108 382. Le SIRET de son siège social est 322 108 382 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03322108382.
Qui dirige GAEC LES CHENES ?
GAEC LES CHENES est dirigée par CHRISTOPHE PAPIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LES CHENES ?
Le siège social de GAEC LES CHENES est situé La Thomazeliere, 85260 Les Brouzils.
GAEC LES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LES CHENES.
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