GAEC LES ECOUGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,8 k€
- Effectif
- Non publié
GAEC LES ECOUGES est une 6533 immatriculée le 5 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 666 960. Elle est domiciliée 663 Rte de Riquetiere, 38470 L'Albenc. L'entreprise déclare le code NAF 0125Z comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO BONNER, gérant.
Fiche d'identité de GAEC LES ECOUGES
INSEE- Dénomination
- GAEC LES ECOUGES
- SIREN
- 352 666 960
- SIRET (siège)
- 352 666 960 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR67352666960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 666 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6533
- Capital social
- 44 775 €
- Code NAF / APE
- 0125Z
- Date de création
- 05 décembre 1989
- Siège social
- 663 RTE DE RIQUETIERE , 38470, L'ALBENC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LES ECOUGES
Agricole
Finances de GAEC LES ECOUGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LES ECOUGES
INSEEÉtablissements de GAEC LES ECOUGES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38470 L'ALBENCSiègeActif
352 666 960 00021 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0125Z
- 38470 L'ALBENCFermé
352 666 960 00013 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0125Z
Documents juridiques de GAEC LES ECOUGES
INPIComptes annuels de GAEC LES ECOUGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC LES ECOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC LES ECOUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LES ECOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC LES ECOUGES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 23 octobre 2023 · N° 21/04878
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LES ECOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC LES ECOUGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1989
Questions fréquentes sur GAEC LES ECOUGES
Quel est le numéro SIREN de GAEC LES ECOUGES ?
Le numéro SIREN de GAEC LES ECOUGES est 352 666 960. Le SIRET de son siège social est 352 666 960 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67352666960.
Qui dirige GAEC LES ECOUGES ?
GAEC LES ECOUGES est dirigée par BRUNO BONNER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LES ECOUGES ?
Le siège social de GAEC LES ECOUGES est situé 663 Rte de Riquetiere, 38470 L'Albenc.
GAEC LES ECOUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LES ECOUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LES ECOUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LES ECOUGES.
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