GAEC LES FOSSARD
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 741 745, GAEC LES FOSSARD est une société civile créée le 17 octobre 2005. Elle est domiciliée 286 Che du Coude, 74890 Bons-en-Chablais. GAEC LES FOSSARD relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). BENOIT CULAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC LES FOSSARD
INSEE- Dénomination
- GAEC LES FOSSARD
- SIREN
- 488 741 745
- SIRET (siège)
- 488 741 745 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR19488741745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 741 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 17 octobre 2005
- Siège social
- 286 CHE DU COUDE , 74890, BONS-EN-CHABLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LES FOSSARD
TRAVAIL EN COMMUN, EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES APPORTES OU PRIS A BAIL PAR LES ASSOCIES
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Finances de GAEC LES FOSSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LES FOSSARD
INSEEÉtablissements de GAEC LES FOSSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif
488 741 745 00019 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC LES FOSSARD
INPIConformité de GAEC LES FOSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LES FOSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LES FOSSARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LES FOSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LES FOSSARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2005
Questions fréquentes sur GAEC LES FOSSARD
Quel est le numéro SIREN de GAEC LES FOSSARD ?
Le numéro SIREN de GAEC LES FOSSARD est 488 741 745. Le SIRET de son siège social est 488 741 745 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19488741745.
Qui dirige GAEC LES FOSSARD ?
GAEC LES FOSSARD est dirigée par BENOIT CULAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LES FOSSARD ?
Le siège social de GAEC LES FOSSARD est situé 286 Che du Coude, 74890 Bons-en-Chablais.
GAEC LES FOSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LES FOSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LES FOSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LES FOSSARD.
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