GAEC LES PONS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 317 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 875 878, GAEC LES PONS est une société civile créée le 30 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Pons, 05000 La Freissinouse. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SERGE RAMBAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC LES PONS
INSEE- Dénomination
- GAEC LES PONS
- SIREN
- 442 875 878
- SIRET (siège)
- 442 875 878 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22442875878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 875 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 317 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 30 juillet 2002
- Siège social
- LES PONS , 05000, LA FREISSINOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC LES PONS
Exploitation de bien ruraux.
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Finances de GAEC LES PONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC LES PONS
INSEEGérant
Établissements de GAEC LES PONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 LA FREISSINOUSESiègeActif
442 875 878 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC LES PONS
INPIConformité de GAEC LES PONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC LES PONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC LES PONS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC LES PONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC LES PONS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2002
Questions fréquentes sur GAEC LES PONS
Quel est le numéro SIREN de GAEC LES PONS ?
Le numéro SIREN de GAEC LES PONS est 442 875 878. Le SIRET de son siège social est 442 875 878 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22442875878.
Qui dirige GAEC LES PONS ?
GAEC LES PONS est dirigée par SERGE RAMBAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC LES PONS ?
Le siège social de GAEC LES PONS est situé Les Pons, 05000 La Freissinouse.
GAEC LES PONS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC LES PONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC LES PONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC LES PONS.
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