GAEC MELEY
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 300 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 454 006 339, GAEC MELEY est une société civile créée le 17 juin 2004. Elle est domiciliée Chez Guillot, 63290 Puy-Guillaume. GAEC MELEY relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SUZANNE MARCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC MELEY
INSEE- Dénomination
- GAEC MELEY
- SIREN
- 454 006 339
- SIRET (siège)
- 454 006 339 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28454006339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 006 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 17 juin 2004
- Siège social
- CHEZ GUILLOT , 63290, PUY-GUILLAUME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC MELEY
Élevage de bovins - aviculture
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Finances de GAEC MELEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC MELEY
INSEEÉtablissements de GAEC MELEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63290 PUY-GUILLAUMESiègeActif
454 006 339 00013 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC MELEY
INPIConformité de GAEC MELEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MELEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC MELEY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 07 août 2025 · N° 19/02543
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 1996 · N° 94-16.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC MELEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC MELEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2004
Questions fréquentes sur GAEC MELEY
Quel est le numéro SIREN de GAEC MELEY ?
Le numéro SIREN de GAEC MELEY est 454 006 339. Le SIRET de son siège social est 454 006 339 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28454006339.
Qui dirige GAEC MELEY ?
GAEC MELEY est dirigée par SUZANNE MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC MELEY ?
Le siège social de GAEC MELEY est situé Chez Guillot, 63290 Puy-Guillaume.
GAEC MELEY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC MELEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC MELEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MELEY.
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