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GAEC MIQUEL

Active
Siren531 821 171Société civile09110 SORGEATCréée le 20 avril 2011

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
5,0 k€

GAEC MIQUEL est une société civile immatriculée le 20 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 821 171. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Vernede, 09110 Sorgeat. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par SYLVIE HAUTECOEUR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC MIQUEL

Dénomination
GAEC MIQUEL
SIREN
531 821 171
SIRET (siège)
531 821 171 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56531821171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 821 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
20 avril 2011
Siège social
LIEU DIT LA VERNEDE , 09110, SORGEAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC MIQUEL

Elevage bovins viande

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Finances de GAEC MIQUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC MIQUEL

SH

SYLVIE HAUTECOEUR

Gérant

Depuis la création (20 avril 2011) · 15 ans

JM

JEAN-LOUIS MIQUEL

Gérant

Depuis la création (20 avril 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC MIQUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09110 SORGEATSiègeActif

    531 821 171 00018 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC MIQUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2011

  • Acte

Conformité de GAEC MIQUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MIQUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC MIQUEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC MIQUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC MIQUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-20 · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2011

Questions fréquentes sur GAEC MIQUEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC MIQUEL ?

Le numéro SIREN de GAEC MIQUEL est 531 821 171. Le SIRET de son siège social est 531 821 171 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56531821171.

Qui dirige GAEC MIQUEL ?

GAEC MIQUEL est dirigée par SYLVIE HAUTECOEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC MIQUEL ?

Le siège social de GAEC MIQUEL est situé Lieu Dit la Vernede, 09110 Sorgeat.

GAEC MIQUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC MIQUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC MIQUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MIQUEL.