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GAEC MODENEL

Active
Siren377 865 340Société civile15230 NARNHACCréée le 16 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
79,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 865 340, GAEC MODENEL est une société civile créée le 16 mai 1990. Elle est domiciliée Nouvialle, 15230 Narnhac. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS MODENEL, gérant.

Fiche d'identité de GAEC MODENEL

Dénomination
GAEC MODENEL
SIREN
377 865 340
SIRET (siège)
377 865 340 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03377865340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 865 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
79 648 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
16 mai 1990
Siège social
NOUVIALLE , 15230, NARNHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC MODENEL

agricole

Finances de GAEC MODENEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC MODENEL

NM

NICOLAS MODENEL

Gérant

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

PM

PIERRE MODENEL

Gérant

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC MODENEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15230 NARNHACSiègeActif

    377 865 340 00014 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC MODENEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de GAEC MODENEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC MODENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC MODENEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MODENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC MODENEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC MODENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC MODENEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1990

Questions fréquentes sur GAEC MODENEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC MODENEL ?

Le numéro SIREN de GAEC MODENEL est 377 865 340. Le SIRET de son siège social est 377 865 340 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03377865340.

Qui dirige GAEC MODENEL ?

GAEC MODENEL est dirigée par NICOLAS MODENEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC MODENEL ?

Le siège social de GAEC MODENEL est situé Nouvialle, 15230 Narnhac.

GAEC MODENEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC MODENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC MODENEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MODENEL.

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