GAEC MOISSINAC
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 75,4 k€
GAEC MOISSINAC est une société civile immatriculée le 13 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 745 403. Elle est domiciliée Le Bos, 15290 Omps. GAEC MOISSINAC relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par PATRICK MOISSINAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC MOISSINAC
INSEE- Dénomination
- GAEC MOISSINAC
- SIREN
- 391 745 403
- SIRET (siège)
- 391 745 403 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32391745403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 745 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 75 392 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 juillet 1993
- Siège social
- LE BOS , 15290, OMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC MOISSINAC
agricole.
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Finances de GAEC MOISSINAC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC MOISSINAC
INSEEGérant
Gérant
Établissements de GAEC MOISSINAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15290 OMPSSiègeActif
391 745 403 00017 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC MOISSINAC
INPIConformité de GAEC MOISSINAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC MOISSINAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC MOISSINAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC MOISSINAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC MOISSINAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
MOISSINAC Mickael nom d'usage : MOISSINAC devient gérant.
- création
Date d'effet : 13 juillet 1993
Questions fréquentes sur GAEC MOISSINAC
Quel est le numéro SIREN de GAEC MOISSINAC ?
Le numéro SIREN de GAEC MOISSINAC est 391 745 403. Le SIRET de son siège social est 391 745 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32391745403.
Qui dirige GAEC MOISSINAC ?
GAEC MOISSINAC est dirigée par PATRICK MOISSINAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC MOISSINAC ?
Le siège social de GAEC MOISSINAC est situé Le Bos, 15290 Omps.
GAEC MOISSINAC est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC MOISSINAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC MOISSINAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC MOISSINAC.
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