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GAEC NOIROT

Active
Siren347 863 318Société civile21600 OugesCréée le 01 septembre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
132 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 863 318, GAEC NOIROT est une société civile créée le 1er septembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 RUE Charles de Gaulle, 21600 Ouges. GAEC NOIROT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DENIS NOIROT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC NOIROT

Dénomination
GAEC NOIROT
SIREN
347 863 318
SIRET (siège)
347 863 318 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43347863318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 863 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
131 715,95 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
48 RUE Charles de Gaulle, 21600, Ouges
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC NOIROT

Culture de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de GAEC NOIROT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC NOIROT

AN

ALAIN NOIROT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 1988) · 38 ans

DN

DENIS NOIROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC NOIROT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21600 OugesSiègeActif

    347 863 318 00015 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 0111Z

  • 21600 OUGESFermé

    347 863 318 00023 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC NOIROT

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC NOIROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC NOIROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC NOIROT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC NOIROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC NOIROT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1988-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur GAEC NOIROT

Quel est le numéro SIREN de GAEC NOIROT ?

Le numéro SIREN de GAEC NOIROT est 347 863 318. Le SIRET de son siège social est 347 863 318 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43347863318.

Qui dirige GAEC NOIROT ?

GAEC NOIROT est dirigée par DENIS NOIROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC NOIROT ?

Le siège social de GAEC NOIROT est situé 48 RUE Charles de Gaulle, 21600 Ouges.

GAEC NOIROT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC NOIROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC NOIROT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC NOIROT.

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