GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 160 k€
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est une société civile immatriculée le 11 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 204 071. Son siège social est situé 458 rue du 19 Mars 1962, 42210 Marclopt. GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PIERRE PONCET, gérant.
Fiche d'identité de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
INSEE- Dénomination
- GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
- SIREN
- 481 204 071
- SIRET (siège)
- 481 204 071 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25481204071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 204 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 mars 2005
- Siège social
- 458 RUE DU 19 MARS 1962 , 42210, MARCLOPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
production laitière - production viande bovine
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Finances de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
INSEEGérant
Gérant
Établissements de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42210 MARCLOPTSiègeActif
481 204 071 00015 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
INPIConformité de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
PONCET Pierre Marcel Marie nom d'usage : PONCET devient gérant
- création
Date d'effet : 11 mars 2005
Questions fréquentes sur GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
Quel est le numéro SIREN de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET ?
Le numéro SIREN de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est 481 204 071. Le SIRET de son siège social est 481 204 071 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25481204071.
Qui dirige GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET ?
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est dirigée par PIERRE PONCET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET ?
Le siège social de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est situé 458 rue du 19 Mars 1962, 42210 Marclopt.
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET.
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