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GAEC RAPPELE

Active
Siren318 198 348Société civile37370 CHEMILLE-SUR-DEMECréée le 04 mars 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
27,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 318 198 348, GAEC RAPPELE est une société civile créée le 4 mars 1980. Elle est domiciliée Lieu Dit Rappele, 37370 Chemille-sur-Deme. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par XAVIER BONNEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC RAPPELE

Dénomination
GAEC RAPPELE
SIREN
318 198 348
SIRET (siège)
318 198 348 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14318198348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 198 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
27 945 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 mars 1980
Siège social
LIEU DIT RAPPELE , 37370, CHEMILLE-SUR-DEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC RAPPELE

agriculture. Amélioration des conditions de vie et de travail des agriculteurs associés (céréales).

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Finances de GAEC RAPPELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC RAPPELE

XB

XAVIER BONNEAU

Gérant

Depuis la création (04 mars 1980) · 46 ans

BB

BERTRAND BONNEAU

Gérant

Depuis la création (04 mars 1980) · 46 ans

Établissements de GAEC RAPPELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37370 CHEMILLE-SUR-DEMESiègeActif

    318 198 348 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC RAPPELE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2004

  • Acte

Conformité de GAEC RAPPELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC RAPPELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC RAPPELE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC RAPPELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC RAPPELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1980

Questions fréquentes sur GAEC RAPPELE

Quel est le numéro SIREN de GAEC RAPPELE ?

Le numéro SIREN de GAEC RAPPELE est 318 198 348. Le SIRET de son siège social est 318 198 348 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14318198348.

Qui dirige GAEC RAPPELE ?

GAEC RAPPELE est dirigée par XAVIER BONNEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC RAPPELE ?

Le siège social de GAEC RAPPELE est situé Lieu Dit Rappele, 37370 Chemille-sur-Deme.

GAEC RAPPELE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC RAPPELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC RAPPELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC RAPPELE.

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