GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 335 k€
GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est une société civile immatriculée le 28 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 077 588. Son siège social est situé 7 Che de la Prairie, 01460 Montreal-la-Cluse. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par GUILLAUME COGNAT, gérant.
Fiche d'identité de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
INSEE- Dénomination
- GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
- SIREN
- 495 077 588
- SIRET (siège)
- 495 077 588 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10495077588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 077 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 335 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 28 mars 2007
- Siège social
- 7 CHE DE LA PRAIRIE , 01460, MONTREAL-LA-CLUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
La société a pour objet l'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société ; et plus spécifiquement l'élevage bovin.
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Finances de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
INSEEÉtablissements de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01460 MONTREAL-LA-CLUSESiègeActif
495 077 588 00012 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2007-02-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2007
Questions fréquentes sur GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT
Quel est le numéro SIREN de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT ?
Le numéro SIREN de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est 495 077 588. Le SIRET de son siège social est 495 077 588 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10495077588.
Qui dirige GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT ?
GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est dirigée par GUILLAUME COGNAT, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT ?
Le siège social de GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est situé 7 Che de la Prairie, 01460 Montreal-la-Cluse.
GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC RECONNU ELEVAGE COGNAT.
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