GAEC ROUSSEL FRERES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 130 k€
GAEC ROUSSEL FRERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 avril 1992, identifiée par le SIREN 384 952 313. Son siège social est situé Ribagnac Saint Martin Terressus, 87400 Saint-Martin-Terressus. GAEC ROUSSEL FRERES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRE-YVES Roussel, gérant.
Fiche d'identité de GAEC ROUSSEL FRERES
INSEE- Dénomination
- GAEC ROUSSEL FRERES
- SIREN
- 384 952 313
- SIRET (siège)
- 384 952 313 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74384952313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 952 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 129 581,66 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 avril 1992
- Siège social
- RIBAGNAC SAINT MARTIN TERRESSUS, 87400, SAINT-MARTIN-TERRESSUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC ROUSSEL FRERES
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de GAEC ROUSSEL FRERES
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INSEEÉtablissements de GAEC ROUSSEL FRERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87400 SAINT-MARTIN-TERRESSUSSiègeActif
384 952 313 00011 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC ROUSSEL FRERES
INPIConformité de GAEC ROUSSEL FRERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ROUSSEL FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC ROUSSEL FRERES. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 1989 · N° 85-41.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC ROUSSEL FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC ROUSSEL FRERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1992
Questions fréquentes sur GAEC ROUSSEL FRERES
Quel est le numéro SIREN de GAEC ROUSSEL FRERES ?
Le numéro SIREN de GAEC ROUSSEL FRERES est 384 952 313. Le SIRET de son siège social est 384 952 313 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74384952313.
Qui dirige GAEC ROUSSEL FRERES ?
GAEC ROUSSEL FRERES est dirigée par PIERRE-YVES Roussel, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC ROUSSEL FRERES ?
Le siège social de GAEC ROUSSEL FRERES est situé Ribagnac Saint Martin Terressus, 87400 Saint-Martin-Terressus.
GAEC ROUSSEL FRERES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC ROUSSEL FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC ROUSSEL FRERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ROUSSEL FRERES.
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